CoDERST du 25 juin 2009
La prochaine séance du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) se tiendra le 25 juin 2009 à la préfecture de Melun sur l’ordre du jour ci-dessous. Notre présidente Marie-Paule Duflot nous y représentera.
Si vous avez des remarques à faire sur l’un des points qui y sera évoqué, ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d’arrêté préfectoral, contactez-nous : ne77@orange.fr.
1 - MARCILLY - Sté COURTAGE ET NEGOCE INTERNATIONAL
Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires, suite à modification de classement.
Rapporteur : DRIRE
2 - MOISENAY - REP
Demande d’institution de Servitudes d’Utilité Publique (SUP) sur l’ancien centre de stockage de déchets non dangereux des Bonnes.
Rapporteur : DRIRE
3 - LE CHATELET EN BRIE – EURL Kerfriden – La Cité des Grands Feux
Demande d’autorisation d’étendre un chenil..
Rapporteur : DDSV
4 - BRIE COMTE ROBERT – CONSEIL GENERAL
Autorisation loi sur l’eau : contournement est de Brie Comte Robert.
Rapporteur : DDEA
5 – MOUY SUR SEINE - TARMAC
Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions spéciales concernant un captage d’eau.
Rapporteur : DRIRE
6 – MITRY- MORY - CRONIMET
Demande d’autorisation d’exploiter une usine de recyclage de déchets métalliques.
Rapporteur : DRIRE
7 – LAGNY SUR MARNE - CORNEC
Demande d’autorisation d’exploiter une installation de démontage de DEEE, de récupération de déchets métalliques et de transit de déchets.
Rapporteur : DRIRE
8 – DAMMARIE-LES-LYS - GUINOT
Demande d’autorisation d’extension des activités.
Rapporteur : DRIRE
9 – CROISSY-BEAUBOURG - Logistock
Projet d’arrêté de suspension de l’activité d’entreposage d’aérosols et liquides inflammables..
Rapporteur : DRIRE
10 – VIMPELLES/DONNEMARIE DONTILLY/THENISY/MONS EN MONTOIS
Demande de renouvellement de la dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
Rapporteur : DDASS