CoDERST du 11 septembre 2009
La prochaine séance du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) se tiendra le 11 septembre 2009 à la préfecture de Melun sur l'ordre du jour ci-dessous. Daniel Salomon, administrateur de Nature Environnement 77 nous y représentera.
Si vous avez des remarques à faire sur l'un des points qui y sera évoqué ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d'arrêté préfectoral, contactez-nous : ne77@orange.fr.
1 Syndicat Mixte de la Charte Intercommunale de Développement Crisenoy-Fouju-Moisenay
ZAC des Bordes : Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Rapporteur: DDEA
2 DREIF - Réaménagement du carrefour de Prévers sur la RN4, la RD209 et la RD231
Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Rapporteur: DDEA
3 CONSEIL GENERAL - Aménagement de la RD231 - aménagement entre la RD619 et la RN4
Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Rapporteur: DDEA
4 GEOPETROL - Champs pétroliers de La Vignotte, Chartrettes, Nesles, Pézarches,
Saint Germain Laxis et Sivry
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires relatives à l'exploitation des gisements pétroliers
Rapporteur: DRIRE Ile de France
5 SAVIGNY-LE-TEMPLE - KUEHNE NAGEL
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires
Mesures de réduction complémentaire du risque décrites dans l'étude de dangers
Rapporteur: DRIRE
6 LIEUSAINT - ALPHAPRIM
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires (réduction de stockage d'aérosols
et déclassement de SEVESO)
Rapporteur: DRIRE
7 VILLEPARISIS - CLAMENS
Demande d'autorisation, régularisation d'une plate-forme de recyclage de matériaux
Rapporteur: DRIRE
8 MOUSSY LE NEUF - CSP
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires pour reconstruction d'un entrepôt après incendie
Rapporteur: DRIRE
9 CHALMAISON - CASSE LEROUX DIDIER
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires modifiant l'arrêté préfectoral d'autorisation du 18 février
1977 afin d'interdire le stockage, la dépollution, le démontage, et le découpage de VHU et demander l'évacuation des
véhicules actuellement stockés
Rapporteur: DRIRE
10 TOURNAN-EN-BRIE - BSH ELECTROMENAGER
Demande d'autorisation: extension d'un entrepôt d'électroménager
Rapporteur: DRIRE
Si vous avez des remarques à faire sur l'un des points qui y sera évoqué ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d'arrêté préfectoral, contactez-nous : ne77@orange.fr.
1 Syndicat Mixte de la Charte Intercommunale de Développement Crisenoy-Fouju-Moisenay
ZAC des Bordes : Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Rapporteur: DDEA
2 DREIF - Réaménagement du carrefour de Prévers sur la RN4, la RD209 et la RD231
Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Rapporteur: DDEA
3 CONSEIL GENERAL - Aménagement de la RD231 - aménagement entre la RD619 et la RN4
Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Rapporteur: DDEA
4 GEOPETROL - Champs pétroliers de La Vignotte, Chartrettes, Nesles, Pézarches,
Saint Germain Laxis et Sivry
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires relatives à l'exploitation des gisements pétroliers
Rapporteur: DRIRE Ile de France
5 SAVIGNY-LE-TEMPLE - KUEHNE NAGEL
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires
Mesures de réduction complémentaire du risque décrites dans l'étude de dangers
Rapporteur: DRIRE
6 LIEUSAINT - ALPHAPRIM
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires (réduction de stockage d'aérosols
et déclassement de SEVESO)
Rapporteur: DRIRE
7 VILLEPARISIS - CLAMENS
Demande d'autorisation, régularisation d'une plate-forme de recyclage de matériaux
Rapporteur: DRIRE
8 MOUSSY LE NEUF - CSP
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires pour reconstruction d'un entrepôt après incendie
Rapporteur: DRIRE
9 CHALMAISON - CASSE LEROUX DIDIER
Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires modifiant l'arrêté préfectoral d'autorisation du 18 février
1977 afin d'interdire le stockage, la dépollution, le démontage, et le découpage de VHU et demander l'évacuation des
véhicules actuellement stockés
Rapporteur: DRIRE
10 TOURNAN-EN-BRIE - BSH ELECTROMENAGER
Demande d'autorisation: extension d'un entrepôt d'électroménager
Rapporteur: DRIRE