ordre du jour du CoDERST du 14 mai 2009

Le prochain Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques se réunira le 14 mai 2009 à la préfecture de Melun sur l'ordre du jour ci-dessous. Notre présidente Marie-Paule Duflot ou notre vice-président Benoît Penez participeront à cette réunion.

1- Plan Régional pour la Qualité de l'Air (PRQA) d'Ile de France

Rapporteur: Conseil Régional d'Ile de France: présentation et débats

Direction de l'environnement - Unité Aménagement Durable -

2 et 3 - SOIGNOLLES EN BRIE: SITA ILE DE France

Centre de stockage de déchets non dangereux

- Demande d'institution de servitudes d'utilité publique pour le CET 1

- Demande d'autorisation de modification des conditions d'exploitation du CET 2

Rapporteur: DRIRE

4- TRILPORT: MARCHETTO

Dépôt de ferrailles

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires: autorisation de poursuivre l'exploitation

des installations et réalisation d'un diagnostic de pollution des sols

Rapporteur: DRIRE

5- MEAUX: CACI

Conception et fabrication des produits de traitement de surfaces métalliques et des peintures

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaire relatif à l'arrêt d'utilisation de chlorure de méthylène

Rapporteur: DRIRE

6- SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE VARENNES SUR SEINE

Dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapporteur: DDASS

7 - STEP Claye Souilly/Voisins

Autorisation au titre de la loi sur l'eau

Reconstruction de la STEP de Voisins sur la commune de Claye-Souilly

Rapporteur: DDEA