CoDERST du 16 octobre 2008
La prochaine réunion du Conseil départemental de l'Environnement et des risques sanitaires et technologiques, le CoDERST, aura lieu le 16 octobre 2008. Voir l'ordre du jour
risques industriels et dechets
CLIS de Château-Landon
Le compte rendu de la dernière réunion de la CLIS de Château-Landon qui portait sur le rapport d'activité et le site n°3 lire
Eolien à Arville et Ichy
La CDNPS, formation sites et paysages, s'est réunie le 9 septembre et a examiné le dossier de création d'une zone de développement éolien (ZDE) sur les communes d'Arville et d'Ichy. (Sud Seine et Marne)
Un avis défavorable a été donné par 11 voix contre, 6 favorables (Conseil général, CAUE) et 2 abstentions.
Lire le rapport
CLIS de Château-Landon
La CLIS de Château-Landon s'est réunie le 8 septembre 2008. MM. Naudet et Ecoutin, représentants de NE77, étaient présents. Ils ont visité le site avant la réunion.
Etaient à l'ordre du jour :
1) Le compte rendu annuel 2006/2007. Dossier incorrect et insuffisant.
2) L'avis sur l'étude d'impact d'une extension : avis défavorable par 9 voix contre 4 (1 pour, le promoteur) et 3 abstentions, (l'administration, les pompiers et un maire).
En ce qui concerne la visite du site, le CET n'est pas conforme et des fuites ont été constatées.
Etaient à l'ordre du jour :
1) Le compte rendu annuel 2006/2007. Dossier incorrect et insuffisant.
2) L'avis sur l'étude d'impact d'une extension : avis défavorable par 9 voix contre 4 (1 pour, le promoteur) et 3 abstentions, (l'administration, les pompiers et un maire).
En ce qui concerne la visite du site, le CET n'est pas conforme et des fuites ont été constatées.
INERIS : débat sur le stockage du CO2
L'INERIS, Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques, organise en 2008 un cycle de réunions-débat avec les ONG et associations de défense des consommateurs et de protection de l'environnement.
Dans ce cadre, M. Vincent Laflèche, Directeur général de l'INERIS, vous convie à un débat sur le thème
"Captage, transport et stockage du CO2".
Il se déroulera le mercredi 17 septembre de 14h30 à 17h
à l'INERIS, 60-62 rue d'Hauteville, Paris 10ème.
Métro Château d'Eau (ligne 4), Bonne Nouvelle (lignes 8 et 9) ou Poissonnière (ligne 7)
En présence de Monsieur Pierre Toulhoat, Directeur Scientifique de l'Institut, cette réunion sera l'occasion de présenter les travaux de recherche réalisés à l'INERIS sur la surveillance des futurs sites de stockage. L'INERIS développe des méthodes d'évaluation du fonctionnement et de l'innocuité des futurs sites de stockage du CO2. Il s'agit de permettre une caractérisation fiable des sites et d'assurer, par la suite, une détection efficace des fuites éventuelles du CO2 vers la surface et en profondeur. (s'inscrire)
CCAF de Jouy-le-Châtel
La dernière réunion du 3 juillet 2008 concernait l'aménagement de la RD 231 lire.
CCE de Paris-Charles de Gaulle
Installée par le Prefet de Région le 11 juillet 2008, cette Commission Consultative de l'Environnement pourra être consultée "sur toute question d'importance relative à l'aménagement ou à l'exploitation de l'aérodrome qui pourrait avoir une incidence sur l'environnement." Le représentant de NE77 est Benoît Penez.
Lire l'article du Moniteur concernant cette CCE: cliquer ici.
Lire l'article du Moniteur concernant cette CCE: cliquer ici.
Stockage géologique du CO2
Enjeux du stockage géologique du CO2: Vincent Lagneau, chercheur à l'école des Mines de Paris, nous a donné son avis lors de la soirée d'information du 25 juin 2008 à Mitry-Mory. Si vous souhaitez en avoir connaissance, nous contacter : ne77@orange.fr
L'éolien: réglementation
La circulaire du 19 juin 2006 reprend les dispositions relatives à la création des Zones de développement éolien, les ZDE cliquez ici pour suivre le lien et lire la circulaire.
Vous trouverez
- page 4: la définition des ZDE.
- page 6: l'instruction de la proposition de création
- page 12: une annexe sur les sources d'information permettant l'évaluation du projet
-page 17: l'étude paysagère et patrimoniale du dossier de ZDE
Sur l'obligation d'achat de l'électricité produite à partir des énergies renouvelables et de la cogénération et l'obtention d'un certificat donnant droit à l'obligation d'achat. cliquez ici
Les principales dispositions réglementaires relatives à l'installation de parcs éoliens introduites par la loi du 13juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique. cliquez ici
Vous trouverez
- page 4: la définition des ZDE.
- page 6: l'instruction de la proposition de création
- page 12: une annexe sur les sources d'information permettant l'évaluation du projet
-page 17: l'étude paysagère et patrimoniale du dossier de ZDE
Sur l'obligation d'achat de l'électricité produite à partir des énergies renouvelables et de la cogénération et l'obtention d'un certificat donnant droit à l'obligation d'achat. cliquez ici
Les principales dispositions réglementaires relatives à l'installation de parcs éoliens introduites par la loi du 13juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique. cliquez ici
Loi de programme fixant les orientations de la politique energétique LPOPE, voir en particulier l'article 37: cliquez ici
La recherche en matière d'énergie éolienne: cliquez ici