Ordre du jour du CoDERST du 26 janvier 2012

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES

SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES

 

- SEANCE DU 26 JANVIER 2012 -

 

 

CODERST EN FORMATION PLENIERE

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 15 DECEMBRE 2011

 

1       PRESENTATION de l'inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des frayères

Proposition de classement conformément à l'article R.432-1-1 du Code de l'Environnement.

Rapporteur: DDT - M. Daniel BERTHAULT

 

2        FONTAINEBLEAU - SOCIETE des Courses de Fontainebleau

Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation pour la création d'un forage et la régularisation d'un autre forage existant destinés à l'arrosage des pistes et à l'irrigation des espaces verts de l'hippodrome de la Solle.

Rapporteur: DDT-M. Claude EBEL

 

3        COUBERT - SOCIETE BOSTIK

Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation suite à l'évolution des différentes activités du site, à l'augmentation de la capacité de stockage, à la construction d'un magasin d'emballages plastiques et à l'extension du magasin de stockage.

Rapporteur: DRIEE - UT 77 - Mme Delphine ROMEST ANT

 

4        TOURNAN-EN-BRIE - SOCIETE BRENNTAG

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires visant à actualiser certaines des prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation du 18 février 1998 imposées à l'établissement.

Rapporteur: DRIEE - UT 77 - M. Guillaume BAILLY

 

5        THOMERY - SOCIETE ADR (les Applications Du Roulement)

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires visant à actualiser certaines des prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation du 15 mai 2001, suite aux modifications apportées aux installations depuis 2005.

Rapporteur: DRIEE - UT 77 - M. Christophe SAUSSEAU

 

6        SEPT-SORTS - SOCIETE COHESIS

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires visant à acter les mesures de maîtrise des risques au sein du silo proposées par l'exploitant dans son étude complémentaire.

 

Rapporteur: DRIEE - UT 77 - M. Thomas BODIN