Ordre du jour du CoDERST du 2 mars 2012
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES
- SEANCE DU VENDREDI 02 MARS 2012 -
CODERST EN FORMATION PLENIERE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 JANVIER 2012.
1 - LA ROCHETTE - Société EPHS
Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation temporaire de stockage de solution d'urée.
Rapporteur: UT77 - DRIEE - Mme Aurore PANIER
2 - CHAINTREAUX - Société COLAS Ile de France
Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'autorisation temporaire d'exploiter une installation d'enrobage à chaud de bitumes.
Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Christophe SAUSSEAU
3 - FERRIERES en BRIE - SOCIETE KUEHNE & NAGEL
Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter un entrepOt de stockage
Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. David LEROUGE
4 - PONTAULT -COMBAULT - SARL AUTO 4
Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'agrément pour les activités de stockage, de dépollution et de démontage de VHU.
Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Thierry PINET
5 - CHELLES - ROYER SARL
Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'agrément pour les activités de stockage, de dépollution et de démontage de VHU
Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Thierry PINET
6 - CHELLES - Société DEPOLLUTION AUTOMOBILE CHELLOISE (DAC)
Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'agrément pour les activités de stockage, de dépollution et de démontage de VHU
Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Thierry PINET
7 - CLAYE-SOUILLY - WABCO France SAS
Projet d'arrêté préfectoral visant à imposer des prescriptions complémentaires dans le cadre d'une cessation des activités de traitement de surfaces.
Rapporteur: UT77 - DRIEE - Mme Fiona TCHANAKIAN
8 - MITRY-MORY - SA ARLEQUIN
Information des membres concernant le nouvel arrêté préfectoral d'occupation temporaire des sols.
Rapporteur: UT77 - DRIEE - Mme Fiona TCHANAKIAN