Ordre du jour du CoDERST du 2 mars 2012

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES

- SEANCE DU VENDREDI 02 MARS 2012 -

 

 

 

CODERST EN FORMATION PLENIERE

 

 

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 JANVIER 2012.

 

1 - LA ROCHETTE - Société EPHS

Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation temporaire de stockage de solution d'urée.

Rapporteur: UT77 - DRIEE - Mme Aurore PANIER

2 - CHAINTREAUX - Société COLAS Ile de France

Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'autorisation temporaire d'exploiter une installation d'enrobage à chaud de bitumes.

Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Christophe SAUSSEAU

3 - FERRIERES en BRIE - SOCIETE KUEHNE & NAGEL

Projet d'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter un entrepOt de stockage

Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. David LEROUGE

4 - PONTAULT -COMBAULT - SARL AUTO 4

Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'agrément pour les activités de stockage, de dépollution et de démontage de VHU.

Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Thierry PINET

5 - CHELLES - ROYER SARL

Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'agrément pour les activités de stockage, de dépollution et de démontage de VHU

Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Thierry PINET

6 - CHELLES - Société DEPOLLUTION AUTOMOBILE CHELLOISE (DAC)

Projet d'arrêté préfectoral visant à renouveler l'agrément pour les activités de stockage, de dépollution et de démontage de VHU

Rapporteur: UT77 - DRIEE - M. Thierry PINET

7 - CLAYE-SOUILLY - WABCO France SAS

Projet d'arrêté préfectoral visant à imposer des prescriptions complémentaires dans le cadre d'une cessation des activités de traitement de surfaces.

Rapporteur: UT77 - DRIEE - Mme Fiona TCHANAKIAN

8 - MITRY-MORY  - SA ARLEQUIN

Information des membres concernant le nouvel arrêté préfectoral d'occupation temporaire des sols.

Rapporteur: UT77 - DRIEE - Mme Fiona TCHANAKIAN