CoDERST du 25 juin 2009

Publié le par Nature Environnement 77

La prochaine séance du Conseil Départemental de l’Environnement  et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) se tiendra le 25 juin 2009 à la préfecture de Melun sur l’ordre du jour ci-dessous. Notre présidente Marie-Paule Duflot nous y représentera.

 

Si vous avez des remarques à faire sur l’un des points qui y sera évoqué, ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d’arrêté préfectoral, contactez-nous : ne77@orange.fr.

 

1 - MARCILLY - Sté COURTAGE ET NEGOCE INTERNATIONAL

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires, suite à modification de classement.

Rapporteur : DRIRE

 

2 - MOISENAY - REP

Demande d’institution de Servitudes d’Utilité Publique (SUP) sur l’ancien centre de stockage de déchets non dangereux des Bonnes.

Rapporteur : DRIRE

 

3 - LE CHATELET EN BRIE – EURL Kerfriden – La Cité des Grands Feux

Demande d’autorisation d’étendre un chenil..

Rapporteur : DDSV

 

4 - BRIE COMTE ROBERT – CONSEIL GENERAL

Autorisation loi sur l’eau : contournement est de Brie Comte Robert.

Rapporteur : DDEA

 

5 – MOUY SUR SEINE - TARMAC

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions spéciales concernant un captage d’eau.

Rapporteur : DRIRE

 

6 – MITRY- MORY - CRONIMET

Demande d’autorisation d’exploiter une usine de recyclage de déchets métalliques.

Rapporteur : DRIRE

 

7 – LAGNY SUR MARNE  - CORNEC

Demande d’autorisation d’exploiter une installation de démontage de DEEE, de récupération de déchets métalliques et de transit de déchets.

Rapporteur : DRIRE

 

8 – DAMMARIE-LES-LYS - GUINOT

Demande d’autorisation d’extension des activités.

Rapporteur : DRIRE

 

9 – CROISSY-BEAUBOURG - Logistock

Projet d’arrêté de suspension de l’activité d’entreposage d’aérosols et liquides inflammables..

Rapporteur : DRIRE

 

10 – VIMPELLES/DONNEMARIE DONTILLY/THENISY/MONS EN MONTOIS

Demande de renouvellement de la dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine.

Rapporteur : DDASS

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