CoDERST du 28 mai 2009

Publié le par Nature Environnement 77

 

Le prochain Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques se réunira le 14 mai 2009 à la préfecture de Melun sur l'ordre du jour ci-dessous. L'un de nos représentants assistera à cette réunion.


Si vous avez des remarques à faire sur l'un  des points qui y sera évoqué, ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d'arrêté préfectoral, contactez nous
: ne77@orange.fr


ORDRE  DU JOUR DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT

ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES

SEANCE DU 28 MAI 2009

 

 

CODERST EN FORMATION PLENIERE

 

1- Présentation du bilan 2008 et du programme d’actions 2009

de l’inspection des installations classées

 

Rapporteur : DRIRE

 

2- VAUX LE PENIL - VALFRANCE                                                                                                     

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires imposant des mesures

de prévention et de protection ressortant de la tierce expertise de l’étude de dangers

Rapporteur : DRIRE

 

3- VAUX-LE-PENIL - GENERIS                                                                  

Centre de traitement des ordures ménagères

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires : confirmation en matière de rejets atmosphériques

des termes de l’article 5.9 de l’arrêté préfectoral complémentaire du 31 juillet 2008

Rapporteur : DRIRE

 

4- EGREVILLE : ROGER                                                                                                                    

Fonderie

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires visant à supprimer l’article 3.1.6.3.

de l’arrêté préfectoral d’autorisation de 2004.

Rapporteur : DRIRE

 

5- CHAMPAGNE SUR SEINE - ABB France                                                                                       

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires relatif au suivi des eaux souterraines

du site suite à la cessation d’activité

Rapporteur : DRIRE

 

6- NANGIS - Silo Valfrance

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires imposant des mesures de prévention

et de protection suite à l’examen de la tierce expertise de l’étude de dangers.

Rapporteur : DRIRE

 

7- LUMIGNY NESLES ORMEAUX - Parc des Félins                                                                           

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires (détention de nouveaux animaux)

Rapporteur : DSV

 

8- JOSSIGNY - Centre hospitalier

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires : mise à jour au regard de la nomenclature.

Rapporteur : DRIRE

 

9-TORCY - Imprimerie JDC

Projet d’arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires

(Cessation d’Activité : travaux de dépollution et mise en sécurité du site)

Rapporteur : DRIRE

 

10 -GOUAIX - SARL BRIOIS Gérard 

Demande de création d'une chambre funéraire                                

Rapporteur : DDASS

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