ordre du jour du CoDERST du 14 mai 2009

Publié le par Nature Environnement 77

 

Le prochain Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques se réunira le 14 mai 2009 à la préfecture de Melun sur l'ordre du jour ci-dessous. Notre présidente Marie-Paule Duflot ou notre vice-président Benoît Penez participeront à cette réunion.


Si vous avez des remarques à faire sur l'un  des points qui y sera évoqué, ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d'arrêté préfectoral, contactez nous
: ne77@orange.fr

 

1- Plan Régional pour la Qualité de l'Air (PRQA) d'Ile de France

Rapporteur: Conseil Régional d'Ile de France: présentation et débats

Direction de l'environnement - Unité Aménagement Durable -

2 et 3 - SOIGNOLLES EN BRIE: SITA ILE DE France

Centre de stockage de déchets non dangereux

- Demande d'institution de servitudes d'utilité publique pour le CET 1

- Demande d'autorisation de modification des conditions d'exploitation du CET 2

Rapporteur: DRIRE

4- TRILPORT: MARCHETTO

Dépôt de ferrailles

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires: autorisation de poursuivre l'exploitation

des installations et réalisation d'un diagnostic de pollution des sols

Rapporteur: DRIRE

5- MEAUX: CACI

Conception et fabrication des produits de traitement de surfaces métalliques et des peintures

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions complémentaire relatif à l'arrêt d'utilisation de chlorure de méthylène

Rapporteur: DRIRE

6- SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE VARENNES SUR SEINE

Dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapporteur: DDASS

7 - STEP Claye Souilly/Voisins

Autorisation au titre de la loi sur l'eau

Reconstruction de la STEP de Voisins sur la commune de Claye-Souilly

Rapporteur: DDEA

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