CoDERST du 12 mars 2009

Publié le par Nature Environnement 77

 

Le prochain Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques se réunira le 12 mars 2009 à la préfecture de Melun sur l'ordre du jour ci-dessous. Notre présidente Marie-Paule Duflot ou notre vice-président Benoît Penez participeront à cette réunion.


Si vous avez des remarques à faire sur l'un  des points qui y sera évoqué, ou si vous souhaitez en savoir un peu plus sur le projet d'arrêté préfectoral, contactez nous
: ne77@orange.fr


1 - LIEUSAINT - NATIXIS

Demande d'autorisation d'exploiter un centre informatique

Rapporteur: DRIRE

2 - GRANDPUITS BAILLY CARROIS - GPN

Demande d'autorisation d'exploiter une unité de fabrication d'urée

Rapporteur: DRIRE

3 - MONTEREAU-FAULT -YONNE - SYTRADEM

Demande d'autorisation d'exploiter un centre de collecte, de transfert et de valorisation énergétique

de déchets ménagers et de déchets issus de la collecte sélective

Rapporteur: DRIRE

4 - FONTENAY TRESIGNY

- Demande d'autorisation d'utiliser l'eau d'un puits privé en vue de la consommation humaine

sur le site de la fromagerie du Pré Forêt

Rapporteur: DDASS

- Déclaration de prélèvement par captage d'eau, site de la fromagerie du Pré Forêt

Rapporteur: DRIRE

5 - SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE LA THEROUANNE

Demande de dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapporteur: DDASS

6 - MEAUX - Syndicat Mixte pour la géothermie à Meaux 10H40

Demande à l'effet d'obtenir l'autorisation de prolongation des permis d'exploitation des gîtes géothermiques

de Meaux Beauval l, Meaux Beauval 2, Meaux Collinet et Meaux Hôpital et l'autorisation de l'amodiation

de ces puits au profit de la société Energie Meaux

Rapporteur: DRIRE

7 - MEAUX - METAUX OUVRES -DECORES

Pollution des sols et de la nappe à l'aplomb du site Etude du CETIM

Projet d'arrêté préfectoral de prescriptions spéciales

Rapporteur: DRIRE

8 et 9- PROVINS et POIGNY

- Travaux d'aménagement du chenal d'étiage de la Voulzie et du Durteint pour la mise en place

de déflecteurs (communes de Poigny et Provins):

demande d'autorisation loi sur l'eau et Déclaration d'Intérêt Général

- Régularisation de travaux d'aménagement du chenal d'étiage de la Voulzie et du Durteint pour la mise en place de déflecteurs (commune de Provins):

demande d'autorisation loi sur l'eau et Déclaration d'Intérêt Général

Rapporteur: DDEA

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