Ordre du jour du CoDERST du 18 décembre 2008

Publié le par Nature Environnement 77

Le conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologique se tiendra le 18 décembre 2008.  Pour toute remarque et information contactez Nature Environnement 77 au 01 64 71 03 78 ou par mail: ne77@orange.fr


Ordre du jour:

1 - GREZ SUR LOING - Renouvellement de dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

2 - LA GENEVRAYE ET NONVILLE – Dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

3- LUMIGNY NESLES ORMEAUX - Renouvellement dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

 4 - VAUDOY EN BRIE - Renouvellement de dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

5 - VERT-SAINT-DENIS - SOCOPA - Défaut d'agrément VHU - APC de Suspension

6 - FONTENAY-TRESIGNY - FM LOGISTIC - Installation d'une plate-forme logistique                                

7 - OZOIR LA FERRIERE - STEN - Proposition de prescriptions, suite à l’examen de la réactualisation de l'étude de dangers et de l'étude d'impact

 8 – 9- et –10 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - DISTRIGAL                                                                   

Examen de 3 rapports :

- Rapport d'examen d'une demande de dérogation à l'arrêté ministériel du 2 janvier 2008

- Proposition de prescriptions complémentaires relatives à la détention et à l'utilisation de sources radioactives

- Prescriptions complémentaires relatives à la protection du BLEVE

11 - Pétrole-canalisations – Société Vermillon                                                                             

projet d'arrêté de prescriptions générale concernant les travaux exécutés par la société VERMILLON

12 - COULOMMIERS - MOUROUX                                                                                                     

Station d’épuration - SIVU

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